{"id":300,"date":"2023-11-05T19:23:39","date_gmt":"2023-11-05T18:23:39","guid":{"rendered":"https:\/\/frnix.org\/?page_id=300"},"modified":"2025-11-07T10:55:36","modified_gmt":"2025-11-07T09:55:36","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/frnix.org\/de\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"rechtliche Hinweise"},"content":{"rendered":"<style><span data-mce-type=\"bookmark\" style=\"display: inline-block; width: 0px; overflow: hidden; line-height: 0;\" class=\"mce_SELRES_start\">\ufeff<\/span>\/*! elementor - v3.20.0 - 26-03-2024 *\/<br \/>\n.elementor-heading-title{padding:0;margin:0;line-height:1}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title[class*=elementor-size-]>a{color:inherit;font-size:inherit;line-height:inherit}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-small{font-size:15px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-medium{font-size:19px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-large{font-size:29px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-xl{font-size:39px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-xxl{font-size:59px}<\/style>\n<h2>Mentions L\u00e9gales<\/h2>\n<h4>Mentions L\u00e9gales<\/h4>\n<p><strong>Responsable de la Publication : Philippe Duby<\/strong><\/p>\n<p>Adresse\u00a0: 9 rue des colonnes, 75002 Paris, France<\/p>\n<ul>\n<li>Web\u00a0:<em> <a href=\"https:\/\/frnix.org\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">www.frnix.org<\/a><\/em><\/li>\n<li>RNA&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;. W751205285<\/li>\n<li>SIREN&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;. 923 119 523<\/li>\n<li>SIRET (si\u00e8ge)&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;.. 923 119 523 00010<\/li>\n<li>TVA &#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;. FR 459 231 195 23<\/li>\n<li>Code NAF\/APE\u00a0:&#8230;&#8230;&#8230;. 6312Z<\/li>\n<\/ul>\n<h4>H\u00e9bergement<\/h4>\n<p>L\u2019h\u00e9bergement de ce site internet est assur\u00e9 par <em><a href=\"https:\/\/hostinger.fr\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Hostinger<\/a><\/em>.<\/p>\n<p>Pour nous contacter, merci d&rsquo;adresser vos demandes par le formulaire de contact de ce site.<\/p>\n<h4>D\u00e9charge de responsabilit\u00e9<\/h4>\n<p align=\"justify\">FRNIX n&rsquo;est tenue que d&rsquo;une simple obligation de moyens concernant les informations qu&rsquo;elle met \u00e0 disposition des personnes qui acc\u00e8dent \u00e0 son site web. Alors que nous avons effectu\u00e9 toutes les d\u00e9marches pour nous assurer de la fiabilit\u00e9 des informations contenues sur ce site web, FRNIX ne peut encourir aucune responsabilit\u00e9 du fait d&rsquo;erreur, d&rsquo;omission ou pour les r\u00e9sultats qui pourraient \u00eatre obtenus par l&rsquo;usage de ces informations. Notamment, l&rsquo;usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d&rsquo;autres serveurs pour prendre connaissance de l&rsquo;information recherch\u00e9e, serveurs sur lesquels FRNIX n&rsquo;a aucun contr\u00f4le<\/p>\n<h4>Politique de cookies<\/h4>\n<h4>D\u00e9finition des cookies<\/h4>\n<p align=\"justify\">Le cookie se d\u00e9finit comme un fichier enregistr\u00e9 par l\u2019outil de navigation de la machine dans un espace de stockage d\u00e9di\u00e9. Il est stock\u00e9 au cours de la consultation d\u2019un site web. Son enregistrement dans le disque dur ne donne aucunement lieu \u00e0 la divulgation d\u2019informations personnelles concernant l\u2019internaute. Gr\u00e2ce \u00e0 ce fichier texte, le site web peut identifier le terminal dans lequel il est d\u00e9pos\u00e9 et m\u00e9moriser les informations n\u00e9cessaires \u00e0 son parcours.<\/p>\n<p>Ce sont des fichiers uniques. Pour r\u00e9pondre \u00e0 la question de comment savoir si un site utilise des cookies, il suffit d\u2019ouvrir le site et un message d\u2019avertissement appara\u00eet. Cette fen\u00eatre, aussi appel\u00e9e pop up de cookies, permet aux internautes de consentir \u00e0 l\u2019utilisation de cookies \u00e0 chaque visite sur la plateforme. Elle n\u2019appara\u00eet g\u00e9n\u00e9ralement qu\u2019une seule fois.<\/p>\n<h4>Mode de fonctionnement des cookies<\/h4>\n<p align=\"justify\">Les cookies n\u2019identifient pas directement un utilisateur puisqu\u2019ils ne contiennent ni nom ni pr\u00e9nom. Le navigateur du terminal s\u2019en charge. Par ailleurs, le terme \u00ab\u00a0cookies \u00bb peut d\u00e9signer des technologies diff\u00e9rentes, \u00e0 l\u2019instar des balises ou images num\u00e9riques invisibles int\u00e9gr\u00e9es sur les pages web ou dans les courriels. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, la dur\u00e9e de vie d\u2019un cookie est de treize mois au maximum apr\u00e8s son enregistrement dans l\u2019espace de stockage de la machine. Elle ne peut \u00eatre prolong\u00e9e au cours des nouvelles visites sur la plateforme.<\/p>\n<p>Les plateformes en ligne r\u00e9coltent les informations sur les internautes \u00e0 l\u2019aide de leur adresse IP et de leurs cookies. L\u2019IP permet de d\u00e9terminer d\u2019o\u00f9 proviennent les visiteurs, qu\u2019il s\u2019agisse de la ville, de la r\u00e9gion ou du pays. Pour assurer la r\u00e9gularit\u00e9 du mode de fonctionnement des cookies, la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s ou CNIL a \u00e9tabli une loi aidant \u00e0 renforcer la protection des visiteurs de sites web.<\/p>\n<ul>\n<li>Les cookies du site FRNIX.<\/li>\n<li>Un cookie de WordPress n\u00e9cessaire au fonctionnement du site, il ne stocke pas de donn\u00e9e personnelle et ne n\u00e9cessite aucune acceptation de l\u2019utilisateur.<\/li>\n<li>Un cookie pour la mesure d\u2019audience qui permet une analyse statistique des informations suivantes\u00a0;<\/li>\n<li>la mesure de l\u2019audience, page par page\u00a0;<\/li>\n<li>la liste des pages \u00e0 partir desquelles un lien a \u00e9t\u00e9 suivi pour demander la page courante (parfois nomm\u00e9 \u00ab\u00a0referrer\u00a0\u00bb) que ce soit interne ou externe au site, par page et agr\u00e9g\u00e9e de mani\u00e8re journali\u00e8re\u00a0;<\/li>\n<li>les types de terminal, navigateur et taille d\u2019\u00e9cran des visiteurs, par page et agr\u00e9g\u00e9 de mani\u00e8re journali\u00e8re\u00a0;<\/li>\n<li>des statistiques de temps de chargement des pages, par page et agr\u00e9g\u00e9e de mani\u00e8re horaire\u00a0;<\/li>\n<li>des statistiques de temps pass\u00e9 sur chaque page, de taux de rebond, de profondeur de d\u00e9filement, par page et agr\u00e9g\u00e9e de mani\u00e8re journali\u00e8re\u00a0;<\/li>\n<li>des statistiques sur les actions utilisateurs (clic, s\u00e9lection), par page et agr\u00e9g\u00e9e de mani\u00e8re journali\u00e8re\u00a0;<\/li>\n<li>des statistiques sur la zone g\u00e9ographique d\u2019origine des requ\u00eates, par page et agr\u00e9g\u00e9e de mani\u00e8re journali\u00e8re.<\/li>\n<\/ul>\n<h4>Utilisation des coordonn\u00e9es<\/h4>\n<p align=\"justify\">Pour vous offrir des services adapt\u00e9s, nous sommes amen\u00e9s \u00e0 vous demander de nous fournir des donn\u00e9es personnelles. FRNIX s&rsquo;engage \u00e0 respecter votre vie priv\u00e9e et \u00e0 prot\u00e9ger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur le site sont destin\u00e9es \u00e0 l&rsquo;usage de FRNIX. Elles sont confidentielles et trait\u00e9es comme telles. Elles ne pourront faire l&rsquo;objet de cession \u00e0 des tiers.<\/p>\n<p>Vos coordonn\u00e9es ne sont utilis\u00e9es que pour mieux vous informer et \u00e9ventuellement ne vous adresser que les informations que vous souhaitez recevoir. Dans le cadre d&rsquo;un formulaire propos\u00e9 sur ce site, nous vous rappelons que vous disposez d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent (art. 34 de la loi \u00ab\u00a0Informatique et Libert\u00e9s\u00a0\u00bb du 6 Janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez-nous \u00e0 l&rsquo;adresse e-mail : admin@frnix.org.<\/p>\n<h4>Liens vers d\u2019autres sites<\/h4>\n<p align=\"justify\">Les sites propos\u00e9s sous forme de liens sur le site web FRNIX sont cr\u00e9\u00e9s par des soci\u00e9t\u00e9s ou des personnes sur lesquelles FRNIX n\u2019a aucun pouvoir. Par cons\u00e9quent, ces sites sont susceptibles de d\u00e9poser leurs propres cookies dans les ordinateurs des personnes visitant le site FRNIX et de collecter (ou de solliciter) des donn\u00e9es personnelles. FRNIX ne pourra \u00eatre tenue responsable du contenu de ces sites et de l&rsquo;usage qui pourra en \u00eatre fait par les utilisateurs.<\/p>\n<h4>Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h4>\n<p align=\"justify\">L\u2019acc\u00e8s \u00e0 notre site vous conf\u00e8re un droit d\u2019usage priv\u00e9 et non exclusif de ce site.<\/p>\n<p>L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments \u00e9dit\u00e9s sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des \u0153uvres au sens du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. En cons\u00e9quence, toute repr\u00e9sentation ou reproduction, int\u00e9grale ou partielle, qui pourrait \u00eatre faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.<\/p>\n<p>Pour toute remarque ou demande d\u2019information sur le fonctionnement du site, veuillez \u00e9crire au\u00a0<a href=\"https:\/\/frnix.org\/contact\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">si\u00e8ge de l\u2019Association<\/a>.<\/p>\n<p>[matomo_opt_out]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Mentions L\u00e9gales Mentions L\u00e9gales Responsable de la Publication : Philippe Duby Adresse\u00a0: 9 rue des colonnes, 75002 Paris, France Web\u00a0: www.frnix.org RNA&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;. 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